Conformément à la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l'information et le commerce électronique (LSSI-CE), nous vous informons que le site web https://www.villasromanas.org est la propriété de :
Nom de l'entreprise : Asociación Red de Cooperación "Villas Romanas de Hispania" (Association de réseau de coopération "Villas Romanas de Hispania").
CIF/NIF : G56074222
Siège social : Calle Don Gonzalo, 2, 14500 Puente Genil (Córdoba), Espagne
Objectif du site web: Diffusion, promotion et coopération autour du patrimoine des Villas Romanas d'Hispanie.
2. Conditions d'utilisation
L'accès et l'utilisation du site attribue la condition d'utilisateur et implique l'acceptation de ces conditions. Le propriétaire se réserve le droit de modifier à tout moment la présentation, la configuration et le contenu du site, ainsi que les conditions d'accès et d'utilisation.
L'utilisateur s'engage à utiliser les contenus et les services du site de manière licite et appropriée et dans le respect de la loi, de la morale et de l'ordre public.
3. Propriété intellectuelle et industrielle
Tous les contenus du site Web, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, les images, les graphiques, les logos, les vidéos, les audios, les logiciels, les dessins et le code source, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants et appartiennent à l'Association ou aux tiers autorisés. La reproduction, la distribution, la communication publique, la transformation ou toute autre utilisation sans autorisation expresse sont interdites.
4. Liens
Le site peut contenir des liens vers des sites externes sur lesquels l'Association n'a aucun contrôle et pour lesquels elle n'est pas responsable du contenu, des informations ou des services qui y sont proposés.
5. Exclusion de la responsabilité
L'Association ne garantit pas la disponibilité permanente du site ni l'absence de virus ou d'autres éléments nuisibles. Elle ne peut être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du site.
6. Législation et juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par la loi espagnole. En cas de conflit, les parties se soumettent aux cours et tribunaux de Cordoue, sauf si la réglementation applicable en dispose autrement.
